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[Divers] Questions/Réponses


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Le 17/09/2023 at 15:56, Zen a dit :

Ya weldi 7ata ena 0 espagnole ama sa façon de parler sa m'a intrigué c tous :D

Fi beli sabna bel espagnol 

Ena 5alit Bouzouita en espagnol peut être tbadlet depuis le temps bien sûr comme tout organisme Tunisien qui se respecte 0 info sur le site

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Bonjour  Chabeb, 

hajti b un avis juridique  ou  3abd 3ach fard situation mte3i plz i3awni fi mon petit prob

J'ai loué un appart Mai dernier avec un contrat de location typique d'une année renouvelable.. et 3andi tawa un peu moins de 2 mois que j'y habite

ce wkd la proprio m'appel pour me dire qu'elle a pris la décision de vendre son appart, que ce n'est pas dans l'immédiat mais elle le délègue à une agence pour la vente.. Et dés que y'a un acheteur elle m'enverra une lettre recommandée avec un préavis  de 2 mois 

du coup j'aimerais savoir si j'ai le droit de rester dans l'appart jusqu'à la fin du bail (30/04/2024) même si elle trouve un acheteur avant cette date ou pas ? et Est ce que j'ai le droit de refuser les visites des agents ? (el wehed même pas 2 mois 3ers bech yebdew 5arar marar alia ...)

Et si vous avez des recommandations de solutions je suis preneur 
et merciiiii

Modifié (le) par RoMaNiStA_1919
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Le 19/09/2023 at 12:55, RoMaNiStA_1919 a dit :

Bonjour  Chabeb, 

hajti b un avis juridique  ou  3abd 3ach fard situation mte3i plz i3awni fi mon petit prob

J'ai loué un appart Mai dernier avec un contrat de location typique d'une année renouvelable.. et 3andi tawa un peu moins de 2 mois que j'y habite

ce wkd la proprio m'appel pour me dire qu'elle a pris la décision de vendre son appart, que ce n'est pas dans l'immédiat mais elle le délègue à une agence pour la vente.. Et de que y'a un acheteur elle m'enverra une lettre recommandée avec un préavis  de 2 mois 

du coup j'aimerais savoir si j'ai le droit de rester dans l'appart jusqu'à la fin du bail (30/04/2024) même si elle trouve un acheteur avant cette date ou pas ? et Est ce que j'ai le droit de refuser les visites des agents ? (el wehed même pas 2 mois 3ers bech yebdew 5arar marar alia ...)

Et si vous avez des recommandations de solutions je suis preneur 
et merciiiii

Nes2ellek un ami qui bosse dans l'immobilier fi tounes 

J'ai vécu la même situation en France et comme la plupart de nos lois sont du copier coller il y a de fortes chances que ça soit pareil et ici ils le vendent loué et le nouveau proprio a le droit de ne pas renouveler ton bail

  • Merci 1
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Le 19/09/2023 at 12:55, RoMaNiStA_1919 a dit :

Bonjour  Chabeb, 

hajti b un avis juridique  ou  3abd 3ach fard situation mte3i plz i3awni fi mon petit prob

J'ai loué un appart Mai dernier avec un contrat de location typique d'une année renouvelable.. et 3andi tawa un peu moins de 2 mois que j'y habite

ce wkd la proprio m'appel pour me dire qu'elle a pris la décision de vendre son appart, que ce n'est pas dans l'immédiat mais elle le délègue à une agence pour la vente.. Et dés que y'a un acheteur elle m'enverra une lettre recommandée avec un préavis  de 2 mois 

du coup j'aimerais savoir si j'ai le droit de rester dans l'appart jusqu'à la fin du bail (30/04/2024) même si elle trouve un acheteur avant cette date ou pas ? et Est ce que j'ai le droit de refuser les visites des agents ? (el wehed même pas 2 mois 3ers bech yebdew 5arar marar alia ...)

Et si vous avez des recommandations de solutions je suis preneur 
et merciiiii

Mon retour d'expérience en tant que loueur fi tounis w fi fransa metlayya3 men ses locataires :D 

Fransa :

La loi est claire! Le motif de la vente de l'appartement n'a aucun impact sur ton contrat en tant que locataire. Ton contrat va jusqu'au bout. Le proprio a le droit de vendre. Dans ce cas, le contrat de location est transféré tel qu'il est à l'acheteur. Celui-ci est obligé de respecter les clauses du contrat. D'ailleurs c'est pour cette raison qu'en général, les appartements loués sont vendus 10% à 15% moins cher en France (le nouvel acheteur n'a pas le droit de te faire sortir). Le seul cas où le proprio peut te faire sortir avant la fin du contrat, c'est lorsqu'il déclare qu'il a besoin de l'appartement pour y habiter (mzamra 3lih s'il s'avère qu'il ment). Dans ce cas, il doit t'envoyer un préavis de 6 mois.

Autre point important: en France, le proprio est obligé de proposer la vente de l'appartement au locataire avant de rendre l'annonce de la vente publique. Le locataire a 1 mois (ou 2 mois, je ne sais plus) pour donner sa réponse.

Concernant les visites, tu ne peux pas t'y opposer. Par contre, le proprio ne peut pas se pointer chez toi avec des potentiels acheteurs sans avoir convenu d'un rendez-vous avec toi. En général, ce qui se fait d'habitude c'est que tu te mets d'accord avec le proprio sur un créneau d'une heure ou deux par semaine, où il fera visiter l'appartement.

Tounis:

Théoriquement, netsawwer on applique les même loi que la France. Donc tu peux te référer à ce que j'ai écris ci-dessus. Hedha c'est la théorie.

En pratique, quelque soit la loi appliquée fi tounis... bellha w ochrob meha :D !! Il faut savoir que ce n'est pas la loi qui va t'obliger à quitter l'appartement (à moyen terme) et ce n'est pas la loi non plus qui défendra tes droits si jamais il s'avère que tu as le droit de rester dans l'appartement. La loi en Tunisie ne va statuer sur un litige entre un proprio et un locataire que des mois voire même des années plus tard. Entre temps, c'est le statuquo.

En tant que locataire, tu es en position de force, surtout si tu paies ton loyer à temps et encore plus important si tu es à jour concernant tes factures STEG et SONEDE. Dans ce cas, 7add ma ynajjem yza7z7ek mel appartement. Par contre, rien n'empêche la proprio bech tmardhek w temrjek jour et nuit. Le but étant bech tfaddek et te pousser à quitter.

À ta place, si tu tiens à rester dans l'appartement, ce que je te conseillerai de faire c'est de dire à la proprio que la loi est de ton côte, et que tu comptes aller jusqu'au bout du contrat. Expliques lui que ce n'est pas simple de déménager et que ça représente un certain coût pour toi (beaucoup de temps pour retrouver un nouveau bien qui te convienne, temps et coût de déménagement, frais d'agence, etc.).

Si et seulement si la proprio t7arrech m3ak el lougha: tu peux menacer de ne plus payer le loyer si elle continue avec el merj. Il faut savoir que si tu arrêtes de payer ton loyer, tu n'auras probablement aucune emmerde à moyen terme. Donc expliques lui que le temps que tal9a mou7ami w techki bik w tet3ayyen el jalsa el este3jeliyya w ye3lmouk bel jalsa, w yet7kam fel 9adhiyya, w yokhroj el tasri7 bel 7okm... on sera certainement arrivé au plus tôt au mois de septembre 2024 ken mouch plus tard. Hedha sans compter le fait que ça va lui coûter des frais d'avocat et de huissier. Pour toi, il y aura deux cas de figures. Soit tu la paies tous les loyers dus d'un coup le jour où tu quitteras l'appart en fin avril 2024. Dans ce cas, el 9adhiyya tombe automatiquement à l'eau et la proprio aura perdu tous les frais engagés (avocat, huissier et autres frais). Soit tu attends el 7okm jusqu'au bout. Dans ce cas tu seras obligé de payer le loyer + un petit ta3widh ridicule des frais d'avocat de ton adversaire.

PS: vérifies ce qui est écrit dans ton contrat. Si jamais ton contrat est renouvelable automatiquement, et si jamais la proprio n'a pas envoyé un préavis de non renouvellement à temps par huissier ou par lettre recommandée, tu peux rester dans l'appartement, si bien sûr tu y tiens, jusqu'à fin avril 2025.

Modifié (le) par Lasmaris
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Le 19/09/2023 at 19:48, Lasmaris a dit :

Mon retour d'expérience en tant que loueur fi tounis w fi fransa metlayya3 men ses locataires :D 

Fransa :

La loi est claire! Le motif de la vente de l'appartement n'a aucun impact sur ton contrat en tant que locataire. Ton contrat va jusqu'au bout. Le proprio a le droit de vendre. Dans ce cas, le contrat de location est transféré tel qu'il est à l'acheteur. Celui-ci est obligé de respecter les clauses du contrat. D'ailleurs c'est pour cette raison qu'en général, les appartements loués sont vendus 10% à 15% moins cher en France (le nouvel acheteur n'a pas le droit de te faire sortir). Le seul cas où le proprio peut te faire sortir avant la fin du contrat, c'est lorsqu'il déclare qu'il a besoin de l'appartement pour y habiter (mzamra 3lih s'il s'avère qu'il ment). Dans ce cas, il doit t'envoyer un préavis de 6 mois.

Autre point important: en France, le proprio est obligé de proposer la vente de l'appartement au locataire avant de rendre l'annonce de la vente publique. Le locataire a 1 mois (ou 2 mois, je ne sais plus) pour donner sa réponse.

Concernant les visites, tu ne peux pas t'y opposer. Par contre, le proprio ne peut pas se pointer chez toi avec des potentiels acheteurs sans avoir convenu d'un rendez-vous avec toi. En général, ce qui se fait d'habitude c'est que tu te mets d'accord avec le proprio sur un créneau d'une heure ou deux par semaine, où il fera visiter l'appartement.

Tounis:

Théoriquement, netsawwer on applique les même loi que la France. Donc tu peux te référer à ce que j'ai écris ci-dessus. Hedha c'est la théorie.

En pratique, quelque soit la loi appliquée fi tounis... bellha w ochrob meha :D !! Il faut savoir que ce n'est pas la loi qui va t'obliger à quitter l'appartement (à moyen terme) et ce n'est pas la loi non plus qui défendra tes droits si jamais il s'avère que tu as le droit de rester dans l'appartement. La loi en Tunisie ne va statuer sur un litige entre un proprio et un locataire que des mois voire même des années plus tard. Entre temps, c'est le statuquo.

En tant que locataire, tu es en position de force, surtout si tu paies ton loyer à temps et encore plus important si tu es à jour concernant tes factures STEG et SONEDE. Dans ce cas, 7add ma ynajjem yza7z7ek mel appartement. Par contre, rien n'empêche la proprio bech tmardhek w temrjek jour et nuit. Le but étant bech tfaddek et te pousser à quitter.

À ta place, si tu tiens à rester dans l'appartement, ce que je te conseillerai de faire c'est de dire à la proprio que la loi est de ton côte, et que tu comptes aller jusqu'au bout du contrat. Expliques lui que ce n'est pas simple de déménager et que ça représente un certain coût pour toi (beaucoup de temps pour retrouver un nouveau bien qui te convienne, temps et coût de déménagement, frais d'agence, etc.).

Si et seulement si la proprio t7arrech m3ak el lougha: tu peux menacer de ne plus payer le loyer si elle continue avec el merj. Il faut savoir que si tu arrêtes de payer ton loyer, tu n'auras probablement aucune emmerde à moyen terme. Donc expliques lui que le temps que tal9a mou7ami w techki bik w tet3ayyen el jalsa el este3jeliyya w ye3lmouk bel jalsa, w yet7kam fel 9adhiyya, w yokhroj el tasri7 bel 7okm... on sera certainement arrivé au plus tôt au mois de septembre 2024 ken mouch plus tard. Hedha sans compter le fait que ça va lui coûter des frais d'avocat et de huissier. Pour toi, il y aura deux cas de figures. Soit tu la paies tous les loyers dus d'un coup le jour où tu quitteras l'appart en fin avril 2024. Dans ce cas, el 9adhiyya tombe automatiquement à l'eau et la proprio aura perdu tous les frais engagés (avocat, huissier et autres frais). Soit tu attends el 7okm jusqu'au bout. Dans ce cas tu seras obligé de payer le loyer + un petit ta3widh ridicule des frais d'avocat de ton adversaire.

PS: vérifies ce qui est écrit dans ton contrat. Si jamais ton contrat est renouvelable automatiquement, et si jamais la proprio n'a pas envoyé un préavis de non renouvellement à temps par huissier ou par lettre recommandée, tu peux rester dans l'appartement, si bien sûr tu y tiens, jusqu'à fin avril 2025.


Merci infiniment pour cette réponse et pour ton temps ! 
mechia bech nched el dwira, n5ales el loyer jusqu'au bout du bail
et je crois pas eli  la proprio bech temchi fi thneyet el marj 

et voici la clause en qst : 
image.thumb.png.9e6a848acb37c1cd46aaa28aad6c9880.png

Modifié (le) par RoMaNiStA_1919
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Selon cette clause, le proprio a le droit de résilier le contrat moyennant un préavis de deux mois (lettre recommandée avec AR ou notification par huissier de justice). Idem pour toi. 

Donc, ne te casse pas la tête et ne perds pas de temps, commence à chercher un autre appartement dés réception de la notification. Tjib alik 7a9 facilement en référé. 

 

 

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Le 20/09/2023 at 11:53, espgafs a dit :

Selon cette clause, le proprio a le droit de résilier le contrat moyennant un préavis de deux mois (lettre recommandée avec AR ou notification par huissier de justice). Idem pour toi. 

Donc, ne te casse pas la tête et ne perds pas de temps, commence à chercher un autre appartement dés réception de la notification. Tjib alik 7a9 facilement en référé. 

 

 

Merci 5ouya.. on attendra mela wakahw en espérant ettawel bi3etha wakaw

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Le 20/09/2023 at 20:43, TheRadhoine a dit :

loules krit fi ariana soghra b750 s+2 mouch meuble

7ouma behya netswar wle?! wel soum ma39oul wall yesser walla famma ghacha fi la7keya?

Ariana soghra kreha ghali khatr yest8alou f les étudiants ( esprit tekup isetcom supcom ) ! W zid à savoir dans quel coin krit b dhabt ! 

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Le 20/09/2023 at 19:43, TheRadhoine a dit :

loules krit fi ariana soghra b750 s+2 mouch meuble

7ouma behya netswar wle?! wel soum ma39oul wall yesser walla famma ghacha fi la7keya?

Bedhabt kima 9alek vainqueur, ariana soghra côté les facultés privées ghaline chwaya
heya ka endroit grosso modo behia, a5yeb haja fiha les bouchons... entrée et sortie presque wa7da barka bch tor5ej ala tri9 el nkhilet eli howa bidou tabli3a bech tousel lil grandé tabli3a du GP8  

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Le 21/09/2023 at 21:45, TheRadhoine a dit :

machkourin lawled

el79i9a 5dhitha griba lel 5edma 15 min a pieds,el madersa griba wel jama3 haka 3lech sdamet 3liha

win cha2 allah tatla3 trankil el 7ouma

skont 8adi 3 ans, win krit bdhabt najm n9olk si 7ouma behya ou non peut etre !

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  • 3 weeks later...

Louled question.

Mes parents veulent préparer un visa visite familiale en Allemagne. Papiers prêts, koll chay 7adher. Sauf qu'il faut passer par TLS de merde. Ma at3ess men Wadi3 wel Rabta el moun7arfa ken ce TLS de merde.

Bref, impossible de prendre RDV. Ça montre des blocs de 5/7 jours mais tout est pris et impossible de prendre rendez-vous.

1- Vous avez des astuces ? F5 à des horaires stratégiques ?

2- Y a moyen de trouver des agents ?

3- Ou n'importe quelle autre solution.

 

W choukran

 

 

@ugrumov

Modifié (le) par why
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Le 10/10/2023 at 11:19, why a dit :

Louled question.

Mes parents veulent préparer un visa visite familiale en Allemagne. Papiers prêts, koll chay 7adher. Sauf qu'il faut passer par TLS de merde. Ma at3ess men Wadi3 wel Rabta el moun7arfa ken ce TLS de merde.

Bref, impossible de prendre RDV. Ça montre des blocs de 5/7 jours mais tout est pris et impossible de prendre rendez-vous.

1- Vous avez des astuces ? F5 à des horaires stratégiques ?

2- Y a moyen de trouver des agents ?

3- Ou n'importe quelle autre solution.

 

W choukran

 

 

@ugrumov

Prier le bon dieu malheureusement est la seule solution

Zid 9ellet el ma3rouf w 9ellet el 7ye

 

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Le 10/10/2023 at 10:19, why a dit :

Louled question.

Mes parents veulent préparer un visa visite familiale en Allemagne. Papiers prêts, koll chay 7adher. Sauf qu'il faut passer par TLS de merde. Ma at3ess men Wadi3 wel Rabta el moun7arfa ken ce TLS de merde.

Bref, impossible de prendre RDV. Ça montre des blocs de 5/7 jours mais tout est pris et impossible de prendre rendez-vous.

1- Vous avez des astuces ? F5 à des horaires stratégiques ?

2- Y a moyen de trouver des agents ?

3- Ou n'importe quelle autre solution.

 

W choukran

 

 

@ugrumov

Sadi9i pour un rdv faut passer par une agence c est plsu rapide

c est plus couteux mais c est efficace surtout une agence de renommée isobou w yatl3ou Nchallah 

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Le 10/10/2023 at 17:09, Sparta a dit :

Sadi9i pour un rdv faut passer par une agence c est plsu rapide

c est plus couteux mais c est efficace surtout une agence de renommée isobou w yatl3ou Nchallah 

T'as des noms d'agences à Tunis ? De préférence Ariana/Menzah/Centre Tunis.

Merci mon ami, comme dit ma mère, ils prennent nous enfants et nous empêchent d'aller les voir...

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