Modeste Posté(e) November 22, 2014 at 09:54 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 09:54 3lech mahboul? C'est ce qui est prévu dans la constitution dixt Kais Said Robocop. لفصل 88 ناقش تتكون الحكومة من رئيس ووزراء وكتاب دولة يختارهم رئيس الحكومة وبالتشاور مع رئيس الجمهورية بالنسبة لوزارتيْ الخارجية والدفاع.في أجل أسبوع من الإعلان عن النتائج النهائية للانتخابات، يكلف رئيس الجمهورية، مرشح الحزب أو الائتلاف الانتخابي المتحصل على أكبر عدد من المقاعد بمجلس نواب الشعب، بتكوين الحكومة خلال شهر يجدد مرة واحدة. وفي صورة التساوي في عدد المقاعد يعتمد للتكليف عدد الأصوات المتحصل عليها. عند تجاوز الأجل المحدد دون تكوين الحكومة، أو في حالة عدم الحصول على ثقة مجلس نواب الشعب، يقوم رئيس الجمهورية في أجل عشرة أيام بإجراء مشاورات مع الأحزاب والائتلافات والكتل النيابية لتكليف الشخصية الأقدر من أجل تكوين حكومة في أجل أقصاه شهر. إذا مرت أربعة أشهر على التكليف الأول، ولم يمنح أعضاء مجلس نواب الشعب الثقة للحكومة، لرئيس الجمهورية الحق في حل مجلس نواب الشعب والدعوة إلى انتخابات تشريعية جديدة في أجل أدناه خمسة وأربعون يوما وأقصاه تسعون يوما. تعرض الحكومة موجز برنامج عملها على مجلس نواب الشعب لنيل ثقة المجلس بالأغلبية المطلقة لأعضائه. عند نيل الحكومة ثقة المجلس يتولى رئيس الجمهورية فورا تسمية رئيس الحكومة وأعضائها. يؤدي رئيس الحكومة وأعضاؤها أمام رئيس الجمهورية اليمين التالية: "أقسم بالله العظيم أن أعمل بإخلاص لخير تونس وأن أحترم دستورها وتشريعها وأن أرعى مصالحها وأن ألتزم بالولاء لها". 1/ On a dit "dans une semaine à partir de la publication des résultats finaux des élections" et pas des élections législatives, donc c'est clair que l'on parle de tout le processus électoral (législatif+présidentiel), çàd que c'est au nouveau président de le faire 2/ Il veut se faire malin quand il dit que la constitution d'un nouveau gouvernement doit etre faite dans un délai de 7 jours, alors que la constitution prévoit un mois renouvelable une seule fois. Il n'a pas l'air d'avoir bien saisi cet article 88 de la constitution ou fait semblant de ne pas l'etre. Celui-ci accorde au parti le plus représenté à l'assemblée, un délai d'un mois, renouvelable une fois, pour former un gouvernement. Le délai d'une semaine ne concerne que le temps maximum imparti au président, à partir de la proclamation définitive des résultats des législatives pour charger le parti vainqueur de la formation d'un gouvernement. Cela veut dire, en gros, que Nidaa, dispose de 2 mois pour former un gouvernement. Ceci bien sûr, en ce qui concerne la lettre de la constitution. Mais pour ce qui est de l'esprit, celà en dit long sur la mentalité de confrontation et d'obstruction qui animent ce fou 3/ Marzouki semble ignorer que ce problème a été déjà traité et résolu. D'une part, la majorité des constitutionnalistes ont été unanimes que ce n'est pas de ses prérogatives, d'autre part, le dialogue national càd la majorité des partis l'ont attribué au nouveau président. Que cherche-t-il par cette manœuvre désespérée ?. Il veut juste mener vers le blocage et la confrontation pas plus !! 4 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Modeste Posté(e) November 22, 2014 at 10:02 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 10:02 Un groupe présenté sous le célèbre nom Anonymous a créé une page Facebook où il a publié plusieurs documents secrets relatifs à la présidence de la République durant l’ère de Moncef Marzouki. On ignore pour le moment l’authenticité réelle de ces documents et comment ils ont été fuités, mais tout porte à croire que ces documents sont réels. Le timing de la fuite est particulier puisqu’il intervient quelques heures à peine avant la période du silence électoral. Dans ces documents, à l’authenticité non confirmée, on trouve - des mémoires de remboursement de l’équivalent de 12.000 dinars émis par la présidence pour le transport de livres depuis la Suisse, - une facture de 8.000 dinars pour le remboursement des frais de réparation d’un véhicule de la présidence qu’Anonymous présente comme étant celui affecté à Samir Ben Amor et prêté à un membre de sa famille, -une facture de 10.000 dinars d’un restaurant pour l’achat de poissons et de fruits de mer, - une facture de Tunisair pour la députée CPR Mabrouka Mbarek pour un déplacement Tunis-Madrid-Atlanta en business class (vu le montant de près de 8.000 dinars), -une demande formulée à la présidence du gouvernent pour la prise en charge des frais de séjour (pour soins) d’un ancien président africain, - les frais de transport de 11.000 dinars d’un ministre sud-américain. Le groupe promet d’autres révélations encore plus explosives aujourd’hui samedi 22 novembre 2014. Nous nous abstenons de publier ces documents tant que leur authenticité n’est pas confirmée, mais il semble fort que si Moncef Marzouki n’est pas réélu, son équipe du cabinet et certains de ses députés vont devoir rendre compte à la justice, si ces documents s’avèrent authentiques. On notera pas ailleurs que le site web officiel de la présidence de la République (carthage.tn) ne fonctionne plus depuis hier. Anonymous dit l’avoir piraté. On rappelle qu’Anonymous (en français : « Anonyme ») dans sa définition de Wikipédia est un mouvement hacktiviste, se manifestant notamment sur Internet. Le nom de ce collectif est considéré comme un mot fourre-tout désignant des membres de certaines communautés d'internautes agissant de manière anonyme dans un but particulier (souvent pour défendre la liberté d'expression). Les actions informatiques et physiques attribuées à Anonymous sont entreprises par des activistes non-identifiés. Pour le moment, la présidence de la République n’a pas réagi à toutes ces fuites. Le président du peuple...... 1 1 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
L_as Posté(e) November 22, 2014 at 10:22 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 10:22 1/ On a dit "dans une semaine à partir de la publication des résultats finaux des élections" et pas des élections législatives, donc c'est clair que l'on parle de tout le processus électoral (législatif+présidentiel), çàd que c'est au nouveau président de le faire 2/ Il veut se faire malin quand il dit que la constitution d'un nouveau gouvernement doit etre faite dans un délai de 7 jours, alors que la constitution prévoit un mois renouvelable une seule fois. Il n'a pas l'air d'avoir bien saisi cet article 88 de la constitution ou fait semblant de ne pas l'etre. Celui-ci accorde au parti le plus représenté à l'assemblée, un délai d'un mois, renouvelable une fois, pour former un gouvernement. Le délai d'une semaine ne concerne que le temps maximum imparti au président, à partir de la proclamation définitive des résultats des législatives pour charger le parti vainqueur de la formation d'un gouvernement. Cela veut dire, en gros, que Nidaa, dispose de 2 mois pour former un gouvernement. Ceci bien sûr, en ce qui concerne la lettre de la constitution. Mais pour ce qui est de l'esprit, celà en dit long sur la mentalité de confrontation et d'obstruction qui animent ce fou 3/ Marzouki semble ignorer que ce problème a été déjà traité et résolu. D'une part, la majorité des constitutionnalistes ont été unanimes que ce n'est pas de ses prérogatives, d'autre part, le dialogue national càd la majorité des partis l'ont attribué au nouveau président. Que cherche-t-il par cette manœuvre désespérée ?. Il veut juste mener vers le blocage et la confrontation pas plus !! Lé khouya l'article 148 est très clair et il stipule que l'article dont tu parles entre en vigueur après les élections législatives. Haw un extrait de ce qu'a dit Kais Said à ce sujet: Certains experts affirment que la désignation du nouveau chef du gouvernement est du ressort de l’actuel président de la République. Sommes-nous en train de violer la Constitution ?Le problème ne se situe pas dans le fait d’être actuel ou prochain. Il y a l’aligna 1er du paragraphe 2 de l’article 148 relatif aux dispositions transitoires qui dit que la section du chapitre 4 entrera en vigueur dès l’annonce des résultats définitifs des premières élections législatives.L’article89, dans le cadre de cette section deuxième du 4 ème chapitre, prévoit dans son aligna 2 que dans un délai ne dépassant pas une semaine après les proclamations définitives des résultats, le président de la république chargera le candidat du parti ou de la coalition électorale qui a eu le grand nombre de sièges au sein de l’assemblée pour former un gouvernement dans un délai d’un mois qui peut être prolongé d’un autre mois.Certes, l’article 89 ne précise pas s’il s’agit des élections présidentielles ou législatives, mais l’article 148 précisément cité, précise qu’il s’agit des législatives. Celui qui exerce cette fonction doit charger dans une semaine le chef du gouvernement. Passé ce délai, on assiste à une violation du texte de la Constituon.Mais certains ont interprété ce texte dans un autre sens parce que le chef de l’Etat actuel est candidat à la présidentielle, mais c’est un problème politique pas au niveau du texte juridique. Il est clair que l'interprétation est très discutable. Le chef de l’Etat est aujourd’hui le chef de l’Etat. INTERVIEW D'un point de vue politique retarder la formation du gouvernement à après les élections arrangent Nahdha et Nidaa parce qu'ils pourront la négocier avec les résultats de la présidentielle entre les mains. Qui dit Nahdha et Nidaa, c'est normal que le dialogue national se range derrière eux aussi. Je ne défends pas tartour rahou mais il faut rendre à César ce qui appartient à César. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Modeste Posté(e) November 22, 2014 at 11:25 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 11:25 Khouya Las, tu as suivi ce qu'a dit marzouki hier sur TNN ou non ?? Il a affirmé qu'il a chargé BCE de constituer un gouvernement dans un délai de 7 jours, et là réside toute sa malhonnêteté.........Le délai suivant la constitution est de 1 mois renouvelable une seule fois, donc il va jouer sur la naïveté et la simplicité de certains esprits pour crier au scandale après. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Basti Posté(e) November 22, 2014 at 11:32 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 11:32 2 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
lahoueche Posté(e) November 22, 2014 at 11:32 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 11:32 Lé khouya l'article 148 est très clair et il stipule que l'article dont tu parles entre en vigueur après les élections législatives. Haw un extrait de ce qu'a dit Kais Said à ce sujet:INTERVIEW D'un point de vue politique retarder la formation du gouvernement à après les élections arrangent Nahdha et Nidaa parce qu'ils pourront la négocier avec les résultats de la présidentielle entre les mains. Qui dit Nahdha et Nidaa, c'est normal que le dialogue national se range derrière eux aussi. Je ne défends pas tartour rahou mais il faut rendre à César ce qui appartient à César.. il n'est pas dit changer mais il est dit nommer un chef du gouvernement ,il peut laisser le statu- quo en nommant le chef du gouvernement actuel qui a 2 mois pour choisir son gouvernement et que celui ci donne sa démission avant de former un gouvernement au moment opportun et le tour est joué. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
L_as Posté(e) November 22, 2014 at 11:45 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 11:45 Lé 3ad le délai d'une semaine c'est pour taklif BCE mouch nommer. C'est ce qu'a dit Marzouki Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
lahoueche Posté(e) November 22, 2014 at 11:51 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 11:51 Lé 3ad le délai d'une semaine c'est pour taklif BCE mouch nommer. C'est ce qu'a dit Marzouki. Je ne sais pas si tu me réponds à moi ou pas mais dans le communiqué il est dit désigner un chef de gouvernement désigner ou nommer c'est du kifkif au même . Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
weld ejjam3ia Posté(e) November 22, 2014 at 12:21 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 12:21 Lé khouya l'article 148 est très clair et il stipule que l'article dont tu parles entre en vigueur après les élections législatives. Haw un extrait de ce qu'a dit Kais Said à ce sujet:INTERVIEW D'un point de vue politique retarder la formation du gouvernement à après les élections arrangent Nahdha et Nidaa parce qu'ils pourront la négocier avec les résultats de la présidentielle entre les mains. Qui dit Nahdha et Nidaa, c'est normal que le dialogue national se range derrière eux aussi. Je ne défends pas tartour rahou mais il faut rendre à César ce qui appartient à César. Les dispositions transitoires ne concernent que l'entrée en vigueur des articles de la constitution. Ils ne peuvent ni les interpréter encore moins les compléter. A compter d'hier, l'art 89 entre en vigueur. Ces dispositions sont désormais applicables et notament les délai de 7 jours à compter de la proclamation défonitive des résultats. Sans précisions de la nature des élections. Le flou persiste donc et ne peut être levé par l'interprétation des dispositions transitoires. C'est un non sens, la date d'entrée en vigueur d'une loi et ses dispositions sont 2 choses totalement distinctes. C'est un peu comme les décrets d'applications, s'ils s'écartent de l'objet de la loi sous-jacente, ils sont nuls. Projetons 5 ans en avant, l'article 89 est incontestablement en vigueur et les dispositions transitoires sont caduques, comment le lire ? Le même flou quand à la nature de l'élection persiste. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mkacha5 à vie Posté(e) November 22, 2014 at 12:43 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 12:43 On ne gagne pas 10% en une semaine. En plus la tendance semble être négative pour Bajbouj avec la montée en puissance de Hamma qui va lui piquer pas mal de voix. Sauf si c'est la dernière semaine avec un taux d'indécis énorme et dans un pays où les démonstration de force est un argument la dernière semaine semaine de sebsi est extraordinaire et beaucoup d'indécis iront pour lui ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
weld ejjam3ia Posté(e) November 22, 2014 at 13:00 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:00 (modifié) Sauf si c'est la dernière semaine avec un taux d'indécis énorme et dans un pays où les démonstration de force est un argument la dernière semaine semaine de sebsi est extraordinaire et beaucoup d'indécis iront pour lui ! Franchement je n'ai rien vu d'extraordinaire dans la derniere semaine de beji. La dynamique est plutot du coté de Hamma. Dans mon entourage bcp de votant de Nidaa qui comptait voter béji pnt changé d'avis et se sont rabbatus sur Hamma. Modifié (le) November 22, 2014 at 13:02 par weld ejjam3ia Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Tarajilover Posté(e) November 22, 2014 at 13:02 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:02 Trabelsia c'est une mentalité https://www.facebook.com/TheAnonymousTN Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
weld ejjam3ia Posté(e) November 22, 2014 at 13:05 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:05 (modifié) Trabelsia c'est une mentalitéhttps://www.facebook.com/TheAnonymousTN Il a un budget supérieur à celui de Ben Ali sans la moindre prérogative. Ceux qui se demandaient pourquoi ont la réponse. Modifié (le) November 22, 2014 at 13:05 par weld ejjam3ia Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Tarajilover Posté(e) November 22, 2014 at 13:06 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:06 Sincèrement je respecte beaucoup Hamma mais il était dans l'opposition lorsqu'elle se faisait malmener par les islamistes et à l'époque il n'y avait que feu Chokri Belaid qui leur faisait mal par sa justesse et sa vision. Il a fallu l'arrivée de BCE pour redresser la tête et puis renverser la vapeur. C'est le seul qui a été capable de rassembler toutes les franges de sociétés qui ont en eu marre de la troika. 4 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mkacha5 à vie Posté(e) November 22, 2014 at 13:06 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:06 Franchement je n'ai rien vu d'extraordinaire dans la derniere semaine de beji. La dynamique est plutot du coté de Hamma. Dans mon entourage bcp de votant de Nidaa qui comptait voter béji pnt changé d'avis et se sont rabbatus sur Hamma. Faire 4 grands meetings populaires du nord au sud est une dynamique, 7amma 3anna9 Radhia w kahaw ( même si je vais voter 7ama ). Notre peuple est égocentrique, il veut toujours être gagnant et il votera pour sebsi pour que le lundi il taquinera ses amis comme quoi il a gagné. Donc un meeting comme celui de sfax peut faire basculer beaucoup d'indécis ! Bon tout ce nous nous rapportons c'est des suppositions, je pourrais être à côté de la plaque ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
AM2 Posté(e) November 22, 2014 at 13:09 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:09 Franchement je n'ai rien vu d'extraordinaire dans la derniere semaine de beji. La dynamique est plutot du coté de Hamma. Dans mon entourage bcp de votant de Nidaa qui comptait voter béji pnt changé d'avis et se sont rabbatus sur Hamma. Encore une fois, je ne souhaite qu une chose, c est de voir hamma et bce au 2e tour, mais malheureusement je levois pas depasser les 10%Faire 4 grands meetings populaires du nord au sud est une dynamique, 7amma 3anna9 Radhia w kahaw ( même si je vais voter 7ama ). Notre peuple est égocentrique, il veut toujours être gagnant et il votera pour sebsi pour que le lundi il taquinera ses amis comme quoi il a gagné. Donc un meeting comme celui de sfax peut faire basculer beaucoup d'indécis ! Bon tout ce nous nous rapportons c'est des suppositions, je pourrais être à côté de la plaque ! Je crois aussi au fait qu une partie des tunisiens vote pour le vainqueur Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Tarajilover Posté(e) November 22, 2014 at 13:09 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:09 Faire 4 grands meetings populaires du nord au sud est une dynamique, 7amma 3anna9 Radhia w kahaw ( même si je vais voter 7ama ). Notre peuple est égocentrique, il veut toujours être gagnant et il votera pour sebsi pour que le lundi il taquinera ses amis comme quoi il a gagné. Donc un meeting comme celui de sfax peut faire basculer beaucoup d'indécis ! Bon tout ce nous nous rapportons c'est des suppositions, je pourrais être à côté de la plaque ! Je ne vote pas BCE pour taquiner mais plutôt par conviction et pour être cohérent et récompenser ce personnage qui a tiré le tapis sous les pieds des islamistes. 3 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mkacha5 à vie Posté(e) November 22, 2014 at 13:12 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:12 Sincèrement je respecte beaucoup Hamma mais il était dans l'opposition lorsqu'elle se faisait malmener par les islamistes et à l'époque il n'y avait que feu Chokri Belaid qui leur faisait mal par sa justesse et sa vision. Il a fallu l'arrivée de BCE pour redresser la tête et puis renverser la vapeur. C'est le seul qui a été capable de rassembler toutes les franges de sociétés qui ont en eu marre de la troika. BCE a rassemblé les haineux d'ennahdha et a fait sa campagne sur ça. Il a réussi quand même à mettre l'UGTT de son côté avec Baccouche et la machine du l'ancien régime ( mech ma3néha 7aja 5ayba mais c'est une machine expérimentée et qui marche) avec Ghariani. Donc une vision partagée par un minimum de 35 % du peuple qui déteste nahdha, qui la craint et tout ce qui va avec et deux tendance ralliée. Avec une image de marque intelligemment gagnée par BCE en 2011 donc dazzou 5ouh. Seul le facteur age reste un problème chose qui ne parait pas grave puisque le mec se ballade mieux que tous ses concurrents. 3 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mkacha5 à vie Posté(e) November 22, 2014 at 13:16 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:16 Je ne vote pas BCE pour taquiner mais plutôt par conviction et pour être cohérent et récompenser ce personnage qui a tiré le tapis sous les pieds des islamistes. désolé j'ai oublié de dire qu'une frange réfléchis comme ça et pas tout le monde chacun se convainc comme il veut et à la fin c'est sebsi qui gagnera ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Tarajilover Posté(e) November 22, 2014 at 13:20 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:20 Ena j'ai quand-même peur de ce que peut faire le tartour entre les deux tours comme magouilles. C'est pour cette raison que je préfère que BCE soit gagnant dès le premier tour. Déjà bdeha bil khnan m3a 7keyet constitution de gouvernement 1 1 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mkacha5 à vie Posté(e) November 22, 2014 at 13:24 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:24 Le tartour agonise ( politiquement biensur) ... Même Nadha est convaincue que sebsi sera élu donc ils lâchent peu à peu Marzouki. Bref un 2eme tour sans le tartour sera cerise sur le gâteaux et Sebsi 1er tour sera bon pour la fluidité de la passation politique. 2 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Tarajilover Posté(e) November 22, 2014 at 13:25 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 13:25 BCE a rassemblé les haineux d'ennahdha et a fait sa campagne sur ça. Il a réussi quand même à mettre l'UGTT de son côté avec Baccouche et la machine du l'ancien régime ( mech ma3néha 7aja 5ayba mais c'est une machine expérimentée et qui marche) avec Ghariani. Donc une vision partagée par un minimum de 35 % du peuple qui déteste nahdha, qui la craint et tout ce qui va avec et deux tendance ralliée. Avec une image de marque intelligemment gagnée par BCE en 2011 donc dazzou 5ouh. Seul le facteur age reste un problème chose qui ne parait pas grave puisque le mec se ballade mieux que tous ses concurrents. s7i7 mais c'est le seul à avoir réussi à le faire et tous ce qui sont dans l'opposition applaudissaient des deux mains. c'est pour ça que je n'aime pas qu'une frange des fans de Hamma insultent BCE. sinon pour ma part, je déteste tartour plus qu'ennahdha car au moins eux ils sont cohérents mais lui c'est un opportuniste qui tuerait père et mère pour être élu président Le tartour agonise ( politiquement biensur) ... Même Nadha est convaincue que sebsi sera élu donc ils lâchent peu à peu Marzouki. Bref un 2eme tour sans le tartour sera cerise sur le gâteaux et Sebsi 1er tour sera bon pour la fluidité de la passation politique. Nchallah ça me dérangerait pas plus que ça que Hamma devienne président quoique je pense que depuis la révolution c'est BCE qui le mérite Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
chiboub Posté(e) November 22, 2014 at 14:45 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 14:45 Des infos sur chiboub? 2 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Mascherano Posté(e) November 22, 2014 at 15:10 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 15:10 نونيموس مهبطة وثائق رسمية عن الفضائح المالية للمرزوقي في قرطاج ومنها انو يستهلك بما قيمتو 12 مليون حو الراجل ياكل في الدوراد والقاروص والكروفات مع اصحابو بما قيمتو 12 مليون ت في الشهرومن بعد يمشي يحكي على الزوالي وغلاء الأسعار ، كم أنتم لول يا أحباء الزرزومية... biga dans ses oeuvres 4 1 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
L_as Posté(e) November 22, 2014 at 15:40 rapport Share Posté(e) November 22, 2014 at 15:40 Les dispositions transitoires ne concernent que l'entrée en vigueur des articles de la constitution. Ils ne peuvent ni les interpréter encore moins les compléter. A compter d'hier, l'art 89 entre en vigueur. Ces dispositions sont désormais applicables et notament les délai de 7 jours à compter de la proclamation défonitive des résultats. Sans précisions de la nature des élections. Le flou persiste donc et ne peut être levé par l'interprétation des dispositions transitoires. C'est un non sens, la date d'entrée en vigueur d'une loi et ses dispositions sont 2 choses totalement distinctes. C'est un peu comme les décrets d'applications, s'ils s'écartent de l'objet de la loi sous-jacente, ils sont nuls. Projetons 5 ans en avant, l'article 89 est incontestablement en vigueur et les dispositions transitoires sont caduques, comment le lire ? Le même flou quand à la nature de l'élection persiste. Je vois ce que tu veux dire mais personnellement je fais confiance a Kais Said qui n'a jamais été influencé par les tiraillements politiques. Et puis kima 9otlik aujourd'hui aussi bien Nidaa que Marzouki sont en train d'utiliser ces interprétations a des fins purements politiques mais logiquement et pour en finir avec cette période transitoire l'idéal serait que le nom du chef de gouvernement soit donné des a présent il pourra par la suite négocier la composition de son gouvernement. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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